Icon / arrow / up Icon / arrow / right Icon / arrow / down Icon / arrow / left Icon / angle / up Icon / angle / right Icon / angle / down Icon / angle / left Icon / search Icon / facebook Icon / instagram Icon / linkedin Icon / twitter Icon / youtube Icon / calendar
Région de bruxelles-capitale
Bruxelles Pouvoirs Locaux - Aller à la page d'accueil
  • Tutelle
    • Contrôle de la légalité
    • Conseil et expertise
  • Organisation
    • Législation sur les pouvoirs locaux
    • Cultes
    • Funérailles et sépultures
    • Organisation des élections communales
  • Financement
    • Financement général
    • Mise en œuvre de politiques publiques
    • Fonds régional bruxellois de refinancement des trésoreries communales
    • Calamités publiques
  • Législation
  • Documentation
  • Actualités
  • Notre administration
  • Les pouvoirs locaux
  • Appels à projets
  • Égalité des chances
  • Contact
  • Fr
  • Nl

Fil d'Ariane

  1. Accueil
  2. Les actualités de Bruxelles Pouvoirs locaux

Les actualités de Bruxelles Pouvoirs locaux

Circulaire du 23 juin 2023 portant sur la finalisation et le financement des dossiers d’investissement en cours et nouveaux des établissements de culte à l’entrée en vigueur de l’ordonnance du 10 décembre 2021

Publié le 06-07-2023

Prenez connaissance de la distinction qu’il faut faire, à l’entrée en vigueur de l’ordonnance du 10 décembre 2021, entre dossiers d’investissement en cours et nouveaux.

Lire la suite

Deux millions d’euros pour favoriser l’activité sportive des plus petits en Région bruxelloise !

Publié le 22-05-2023

Le gouvernement bruxellois a marqué son accord sur le lancement d’un nouvel appel à projets pour renforcer l’offre d’infrastructures sportives de proximité.

Lire la suite

Compendium relatif à l’exercice de la tutelle administrative sur les actes des pouvoirs locaux bruxellois en matière de marchés publics

Publié le 04-05-2023

Consultez un document didactique qui explique les raisons qui ont conduit l’autorité de tutelle à intervenir.

Lire la suite

1er mai 2023 : entrée en vigueur d’une nouvelle phase en matière de facturation électronique obligatoire !

Publié le 27-04-2023

Prenez connaissance des obligations liées à ce second palier.

Lire la suite

Circulaire relative à la modification de certaines dispositions relatives à la tutelle administrative sur les ASBL communales

Publié le 17-04-2023

Cette circulaire explicite les règles et délais de tutelle et vous informe de l’offre de formation mise en place par la direction des Marchés publics locaux à destination des ASBL communales.

Lire la suite

Qui sont les agents des pouvoirs locaux?

Publié le 30-03-2023

Découvrez les dernières données chiffrées de la fonction publique locale bruxelloise.

Lire la suite

Le sport, un enjeu de société pour la Région !

Publié le 22-03-2023

Le Gouvernement poursuit sa politique de soutien à l’implantation d’infrastructures sportives communales en priorisant les investissements en infrastructures sportives communales.

Lire la suite

Marchés publics | Nouvelles règles en ce qui concerne la gouvernance

Publié le 01-03-2023

La loi du 8 février 2023 modifiant les lois du 17 juin 2016 relatives aux marchés publics et aux contrats de concession, en ce qui concerne la gouvernance, a été publiée au Moniteur belge le 16 février 2023.

Lire la suite

Pagination

  • Première page « Premier
  • Page précédente ‹‹
  • Page 1
  • Page courante 2
  • Page 3
  • Page 4
  • Page 5
  • Page 6
  • Page 7
  • Page 8
  • Page suivante ››
  • Dernière page Dernier »
Service Public Régional de Bruxelles - Bruxelles Pouvoirs Locaux
Contactez-nous
Suivez l’actualité de Bruxelles Pouvoirs locaux

Contactez Bruxelles Pouvoirs Locaux

  • Place Saint-Lazare 2
    1035 Bruxelles
  • T. +32 (0)2 204 21 11
  • E. pouvoirs-locaux@sprb.brussels
  • © 2023 , SPRB -
  • Politique de confidentialité
  • Protection des personnes
  • Accessibilité
  • Transparence
  • Fr
  • Nl