Les futurs.brussels

La Région de Bruxelles-Capitale a initié une large réflexion sur la structuration des pouvoirs et des institutions bruxelloises.

Dans ce cadre, les citoyens, ainsi que les acteurs concernés par ces thématiques, seront consultés.

Ce processus consultatif se déroulera en trois phases distinctes et complémentaires.

Découvrez le processus et suivez son évolution

Application de l'ordonnance relative aux funérailles et sépultures

Retrouvez en une seule page des précisions et des reformulations utiles sur le contenu de l’ordonnance.

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Documentation

Publié le 04-05-2023

Exercice de la tutelle administrative sur les actes des pouvoirs locaux bruxellois en matière de marchés publics — Éléments choisis — Années de référence 2020-2021 Voir toute la documentation

Nos dernières actualités

Deux millions d’euros pour favoriser l’activité sportive des plus petits en Région bruxelloise !

Publié le 22-05-2023

Le gouvernement bruxellois a marqué son accord sur le lancement d’un nouvel appel à projets pour renforcer l’offre d’infrastructures sportives de proximité.

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Compendium relatif à l’exercice de la tutelle administrative sur les actes des pouvoirs locaux bruxellois en matière de marchés publics

Publié le 04-05-2023

Consultez un document didactique qui explique les raisons qui ont conduit l’autorité de tutelle à intervenir.

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1er mai 2023 : entrée en vigueur d’une nouvelle phase en matière de facturation électronique obligatoire !

Publié le 27-04-2023

Prenez connaissance des obligations liées à ce second palier.

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