Guichet électronique
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Formulaires BPL Online
Attention ! Formulaires à usage des pouvoirs locaux uniquement.
PERSONNEL LOCAL
Répartition du personnel dans les catégories d'emplois - à remplir avant le 30 novembre 2018
SUBSIDES 2018
* CEFA
- Appel à candidatures 2019-2020
- Formulaire électronique 2019-2020 - deadline : 29/04/2019
Investissements triennaux
Formulaires :
- Programme Triennal d'Investissement - Tableau récapitulatif / Formulaire A
- Programme Triennal d'Investissement - Projet / Formulaire B
- URE - Accord de principe d'octroi de subside / Formulaire C
- URE - Octroi de subside / Formulaire D
- URE - Décompte final / Formulaire E
Checklists :
Pour les travaux :
Demande d’accord de principe d’octroi de subside
Demande d’octroi de subside
Demande d’avance
Demande de décompte final
Pour les études :
Demande d’octroi de subside
Demande de décompte final
Pour les acquisitions :
Demande d’octroi de subside
Demande de décompte final
INVESTISSEMENTS EN INFRASTRUCTURES SPORTIVES COMMUNALES
Infrastructures sportives communales de proximité - année 2018
- check-list pour l’introduction du Décompte final : Word ou Pdf
Infrastructures sportives communales "PTIS" - Triennat 2018 - 2020
- check-list pour l’introduction du Dossier d'Octroi de Subside : Word ou Pdf
- check-list pour l’introduction du Décompte final : Word ou Pdf
Subsides Antérieurs
EGALITE DES CHANCES & DIVERSITE
- Appel à projets Égalité des chances et diversité 2017 - deadline : 24/03/2017 - CLOTURE
FONCTION PUBLIQUE LOCALE
- Formulaire des engagements 2015 (.xls) - annexe à la circulaire prime à la diversité
EGALITE DES CHANCES & DIVERSITE
- Appel à projets Égalité des chances et diversité 2015 - deadline : 08/06/2015
questionnaire
questionnaire.docx
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Formulaire de candidature pour les Communes de la Région de Bruxelles-Capitale souhaitant prendre en charge des jeunes issus des établissements d’Enseignement et de Formation en Alternance au sein de leurs services (programme 2019-2020)
Evaluation statutarisation
Statutarisation.xlsx
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Répartition du personnel dans les catégories d'emplois
Répartition du personnel dans les catégories d'emplois.xlsx
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Répartition du personnel dans les catégories d'emplois
Répartition du personnel dans les catégories d'emplois.xlsx
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