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Guichet électronique

Formulaires BPL Online



Appels à projets 
 
  • Égalité des chances : lutte contre le racisme et les discriminations et promotion de la diversité - handicap / accessibilité :

Appel à projets - Formulaire - Tableau de bord 

Délai : 19 avril 2021
 

 

 

Documents divers

 

  • FRBRTC (arrêté du 25 juin 2020 - période 2020-2022 - essor démographique) : modèle de rapport
     
 
  • Subvention en matière d'insertion professionnelle des jeunes issus de l'alternance :

- Rapport d'activités

- Questionnaire destiné au/à la stagiaire

 

  • Investissements en infrastructures sportives communales :

- Infrastructures sportives communales de proximité : check-list pour l’introduction du Décompte final : Word ou Pdf

 

  • Investissements triennaux :

Formulaires : 

- Programme Triennal d'Investissement - Tableau récapitulatif / Formulaire A
- Programme Triennal d'Investissement - Projet / Formulaire B
- URE - Accord de principe d'octroi de subside / Formulaire C
- URE - Octroi de subside / Formulaire D
- URE - Décompte final / Formulaire E
 

Checklists :

Pour les travaux :

Demande d’accord de principe d’octroi de subside
Demande d’octroi de subside
Demande d’avance
Demande de décompte final

Pour les études :
Demande d’octroi de subside
Demande de décompte final

Pour les acquisitions :
Demande d’octroi de subside
Demande de décompte final

 

Enquête 

 

Dernière modification 16/03/2021 12:58