Type de document

Circulaire

Référence / ID

CIRC 2026/01

Institution(s)

Communes

Thème

Finances

Date de promulgation

Date de publication sur le site

06-03-2026

Annexes

Dans un souci de simplification et d’accessibilité des données, l’ensemble des annexes relatives à la clôture des comptes 2025 est désormais regroupé dans un seul fichier, structuré en plusieurs onglets.

Ce fichier comprend les annexes suivantes :

  • Annexe C1 – Travaux en cours

  • Annexe C2 – État des lieux des emprunts

  • Annexe C3 – Subsides

  • Annexe C4a et C4b – Créances à recouvrer et évolution

  • Annexe C5 (PDF) – Informations à joindre en matière de marchés publics et de contrats de concession

Chaque annexe est accessible via un onglet distinct au sein du même document, permettant une consultation ciblée tout en garantissant une vue d’ensemble cohérente.

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