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Notification du marché

Modèles réalisés par la commune d'Ixelles.

Loi 2006

Courrier de notification d'un marché sans lots inférieurs à 85000 € HTVA

Courrier de notification d'un marché à lots inférieurs à 85000 € HTVA

Courrier d'offre non-retenue d'un marché par procédure négociée inférieur à 85000 € HTVA

Courrier de notification d'un marché sans lots > 85000 €

Courrier de notification d'un marché avec lots > 85000 €

Courrier d'offre non-retenue d'un marché > 85000 € sous les seuils européens

Courrier de renoncement d'un marché

Courrier de sélection du candidat en marché de services passé en deux phases en dessous des seuils européens

Courrier de demande de participation non retenue en marché de services passé en deux phases

Courrier d'offre non-retenue d'un marché au dessus des seuils européens

Courrier d'information au soumissionnaire choisi d'un marché au-dessus des seuils européens avec et sans lots

Bon de commande pour simple facture acceptée (doc)

Bon de commande pour simple facture acceptée (xls)