À propos de la recherche
  1. Marchés publics — Obligation de transmission de données statistiques

    … Marchés publics — Obligation de transmission de données statistiques Consultez la communication relative à la transmission obligatoire des données statistiques pour les marchés publics inférieurs aux … belge un avis  relatif à la transmission de données statistiques pour les marchés publics inférieurs aux …

  2. Communications de la direction des Marchés publics locaux

    … 14 février 2024 - Obligation de transmission de données statistiques Obligation de transmission de données statistiques relatives aux marchés publics au point de … du 25 janvier 2024, relatif à la transmission de données statistiques pour les marchés publics inférieurs aux …

  3. Le Système européen des comptes

    … macro-économiques au plan international, les agences statistiques ont développé des critères … comptes est conditionné par le caractère contemporain des statistiques qu’il fournit. Il doit se fonder sur des … été développée au sein des instituts supranationaux de statistiques pour tenir compte de ces exigences. Pour les …

  4. Rapport d'activités 2022 — Les projets menés par Bruxelles Pouvoirs locaux

    … complète et à jour (législation, documentation, statistiques, données budgétaires…) et de leur permettre …

  5. L'emploi des personnes handicapées dans les communes bruxelloises

    … fournies pour les années 2018 et 2020, une série de statistiques dérivées, ainsi qu’une analyse des …

  6. 24 novembre 2016 — Circulaire relative aux participations financières dans les entreprises et aux mandats publics dans les ASBL et les fondations en vue de l’établissement d’un registre des entités publiques dans le cadre du SEC

    … de répondre aux obligations européennes en matière de statistiques budgétaires (Sec 2010). Les CPAS sont …

  7. Politique de confidentialité

    … internautes et utilisateurs ; réaliser des enquêtes statistiques internes et études de marché : par exemple, … cookies permettent au SPRB notamment d’établir des statistiques. Par exemple, en comptant les visites et les … ou laisser un commentaire sur un blog) ; établir des statistiques (par exemple, le nombre de visiteurs …

  8. Le rapport annuel 2020 de Bruxelles Pouvoirs locaux

    … d’analyser ces données et de fournir des statistiques. 2020 en quelques …

  9. Rapport d'activités 2022 — Ressources de l'administration

    … qui peut aisément produire et fournir des statistiques.     ← …

  10. Activiteitenverslag 2022 — Middelen van het bestuur

    … qui peut aisément produire et fournir des statistiques.     ← Terug …