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Circulaire du 19 mars 2019 relative à la modification des articles 57 et 60 du règlement comptable apportée par l'arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-capitale du 14 juin 2018.

Corps du texte
Type de document
Circulaire
Numéro ou ID (si connu)
Date
19/3/2019
Date de publication au moniteur (si connue)
Institution(s)
Communes,
Theme(s)
Finances,
Commune (si applicable)
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